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Istisna'a

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L’Istisna’a est défini comme un contrat par lequel le Client, en tant que "Acquéreur Final" ou "Maître d’Ouvrage" "Mostasni’i" "المستصنع" souhaite acquérir un bien nécessitant un processus de fabrication. La Banque en tant que "Vendeur" ou "Maître d’œuvre" "Sani’i" "الصانع" s’engage à acheter les matières premières et à livrer le bien à fabriquer selon une description prédéfinie des caractéristiques produit, à un prix fixé et payable selon les modalités convenues au Contrat.

Dans la Pratique, pour le financement via cette technique, les Banque Islamiques opèrent par des contrats d’Istisna’a Parallèle "الاستصناع الموازي" où les travaux de fabrication sont sous-traités chez un expert dans le domaine pour la réalisation du bien souhaité par le client ou l’Acquéreur final. Dans ce cas, la banque aura une double Casquette :

Sani’i "صانع" : Pour l’exécution des travaux et ce dans sa relation avec son Client (Mostasni’i)

Mostasni’i "مستصنع" : Pour transmettre les caractéristiques souhaités du bien dans sa relation avec le Sous-Traitant (Sani’i).

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Utilité de ce mode de Financement :

  • Financer des projets et des biens nécessitant un processus de fabrication assez long conformément à un cahier de charge ;
  • Facilité de paiement avec différents modes de règlement.

Conformité à la Charia :

  • L’activité du projet ou la nature du bien objet du contrat doit être licite ;
  • Engagement du vendeur à manufacturer le bien conformément au cahier de charge.