Tunis, Lundi 24 Juillet 2017 -

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Photos du siège social de Banque Zitouna

Istisna’a

définition

L’Istisna’a est défini comme un contrat par lequel le Client, en tant que « Acquéreur Final » ou « Maitre d’Ouvrage » « Mostasni’i » « المستصنع » souhaite acquérir un bien nécessitant un processus de fabrication. La Banque en tant que « Vendeur » ou « Maitre d’œuvre » « Sani’i » « الصانع » s’engage à acheter les matières premières et à livrer le bien à fabriquer selon une description prédéfinie des caractéristiques produit, à un prix fixé et payable selon les modalités convenues au Contrat.

 

Dans la Pratique, pour le financement via cette technique, les Banque Islamiques opèrent par des contrats d’Istisna’a Parallèle « الاستصناع الموازي » où les travaux de fabrication sont sous-traités chez une expert dans le domaine pour la réalisation du bien souhaité par le client ou l’Acquéreur final. Dans ce cas, la banque aura une double Casquette :

 

  • Sani’i « صانع » : Pour l’exécution des travaux et ce dans sa relation avec son Client (Mostasni’i)
  • Mostasni’i « مستصنع » : Pour transmettre les caractéristiques souhaités du bien dans sa relation avec le Sous-Traitant (Sani’i)
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utilité de ce mode de financement

Financer des projets et des biens nécessitant un processus de fabrication assez long conformément à un cahier de charge.

Facilité de paiement avec différents modes de règlement.

conformité a la charia

L’activité du projet ou la nature du bien objet du contrat doit être licite.

Engagement du vendeur à manufacturer le bien conformément au cahier de charge.

 

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