FAQ

Pour les financements immobilier et voiture, Banque Zitouna procède par des contrats de Mourabaha au profit du donneur d’ordre (مرابحة الآمر بالشراء)
La gestion des stocks relève d’une activité purement commerciale régie par d’autres textes de loi que ceux régissant l’activité bancaire en Tunisie et ceci est le cas de toutes les Banques Islamiques dans le monde.
De ce fait Banque Zitouna ne peut disposer de stocks de biens immobiliers ou de véhicules neufs

Banque Zitouna offre une gamme diversifiée de produits et services conformes à la Charia et répondant aux besoins de sa clientèle; certains produits offerts par les banques classiques ne peuvent être fournis par Banque Zitouna pour non-conformité aux principes de la Charia (L’escompte, facilité de caisse, découvert, opérations de change à terme…).

Banque Zitouna n’est pas une organisation caritative, c’est un établissement bancaire travaillant dans le cadre de la législation tunisienne en vigueur en qualité d’intermédiaire financier. De par sa nature en tant que Société Anonyme, Banque Zitouna est tenue de rentabiliser les fonds des actionnaires et les fonds collectés auprès du public (particuliers, professionnels, entreprises). Il n’est pas inscrit dans ses statuts de faire des prêts sans intérêt (قرض حسن).

Le revenu de Banque Zitouna provient de quatre sources excluant totalement les intérêts conventionnels et revenus assimilés. Nous comptons tout d’abord les revenus provenant des commissions reçues sur les différentes prestations de services fournies par la Banque, les revenus provenant de l’emploi des fonds propres (portefeuille investissement, les opérations de trésorerie), les revenus provenant des marges de profits réalisées sur les opérations de financement (Mourabaha, Ijara,…) et finalement les revenus provenant de l’emploi, sous différentes formes (Moudharaba, Wakala Bil Istithmar) des ressources déposées par les clients. Au niveau de cette dernière source, la Banque prélève une part qui lui revient à titre de Moudhareb ou Wakil, le reste de cette catégorie de revenu est destiné à la rémunération des fonds apportés par la clientèle dans les contrats Tawfir et Istithmar.

Banque Zitouna est une banque commerciale universelle qui offre des produits alternatifs répondant aux divers besoins de la clientèle. Les produits de Banque Zitouna ont la particularité d’être conformes à la Charia. Cette conformité est certifiée par un haut comité de savants et d’experts spécialisés dans le domaine de la Finance Islamique. La différence essentielle entre Banque Zitouna et les Banques conventionnelles réside dans le fait que Banque Zitouna ne pratique pas la notion du crédit dans ses relations avec ses clients, elle utilise par contre des techniques de financement ayant comme support des biens tangibles et dans certains cas, des services marchands. Sur le plan des ressources, Banque Zitouna traite les fonds qui lui sont confiés par les clients dans le but de les faire fructifier par la formule de Moudharaba ou Wakala Bil istithmar où la Banque et les clients (Investisseurs) conviennent à l’avance d’une méthode de répartition de profit générée par les opérations de financement engagées par la Banque. Les contrats d’investissement ne stipulent pas un taux d’intérêt garantit et fixé mais par contre détermine une clé de répartition de profit.

Il existe Trois grandes familles d’'Interdits : l’Intérêt (Riba), l’Incertitude (Gharar) et l’injustice

Les techniques sont adaptées pour chaque catégorie de produits, exemple :
- Les produits d’épargne et de placement: Moudharaba ou Wakala bil istithmar
- Les produits de financement : Mourabaha, Ijara, Istisna’a
D’autres techniques pourraient être adoptées au fur et à mesure en se basant sur l’ingénierie financière islamique dans le cadre de la conception de nouveaux produits.

- Mourabaha : C’est une opération de financement par laquelle la Banque procède, sur demande du client, à l’acquisition au comptant d’un bien et sa revente à l’acheteur final (le client) avec paiement différé du prix de vente qui est composé du coût d’achat plus une marge bénéficiaire revenant à la Banque. Cette marge de profit, préalablement déterminée, peut être un montant fixe ou un pourcentage du coût d’acquisition du bien.
- L’Ijara (assimilée au leasing) : La Banque achète des biens (meubles ou immeubles) et les met à disposition des clients demandeurs pour en faire usage en contrepartie d’une rémunération (loyer). Le loyer est composé d’une partie amortissement de la valeur du bien, et d’une deuxième partie représentant la contrepartie de l’usufruit tiré de ce bien et payable par tranche périodique. Ce contrat peut être assorti d’une option d’achat qui devra être contenue dans un acte séparé, exerçable à l’échéance ou en cours de contrat.
- L’Istisna’a : C’est un contrat par lequel le client demande la fabrication d’un bien (meubles ou immeubles) en vue de son acquisition. La Banque charge un fabriquant (un entrepreneur) pour l’exécution de cette commande suivant les normes demandées avec possibilité à l’acquéreur de mandater un bureau de contrôle pour la réception du bien à fabriquer. La Banque règle le coût d’acquisition au fur et à mesure de l’avancement de la fabrication et vend le bien fabriqué à un prix de vente comprenant le coût de fabrication et la marge bénéficiaire de la Banque.
- Moudharaba : c’est une forme de partenariat où une partie apporte les fonds et l’autre (moudharib) l’expérience et la gestion. Le bénéfice réalisé est partagé entre les deux partenaires sur une base convenue d’avance mais les pertes sont aussi assumées par les deux parties, chacun en fonction de son apport.
- Moucharaka : c’est un contrat par lequel deux ou plusieurs parties participent dans le capital d’une entreprise ou dans le financement d’un projet ou d'une opération en apportant chacune sa quotepart. Le résultat dégagé par l’entreprise (ou par le projet /opération) en cas de bénéfice sera partagé sur une base convenue d'avance, ou bien une perte qui sera assumée par les parties au prorata de leurs apports respectifs.
- Wakala Bil Istithmar : c’est un contrat par lequel le client mandate la banque pour fructifier ses fonds à titre onéreux ou gracieux.
Le montant et la durée de l’investissement doivent être déterminés, que le montant soit libéré immédiatement ou de manière progressive.
Les parties conviennent que le taux de profit attendu du (des) client (s) des opérations réalisées par la banque est autorisé dans la mise en œuvre de chaque investissement.
Les parties confirment que le pourcentage à déclarer dans la mise en œuvre de chaque transaction est un bénéfice attendu et non un bénéfice garanti. Le bénéfice final est déterminé à la fin de chaque période d'investissement. Si le retour sur investissement dépasse le taux de profit pré-convenu, la banque sera récompensée pour cet effort.

Banque Zitouna n’applique pas les pénalités de retard.

La Finance Islamique peut-elle être freinée dans son développement et sa capacité d’innovation ?
- La Finance Islamique, qui n’a été pratiquée que durant les trois dernières décennies, présente un potentiel de croissance incomparable provenant des possibilités encore non explorées de création de produits financiers innovants et respectant les principes de la Finance Islamique.
- La Finance Islamique vise à moraliser les transactions en rattachant tout flux financier à une transaction réelle évitant toute tentative de transaction illicite de cavalerie. Il a été concordé par plusieurs personnalités et instances internationales d’adopter les principes fondamentaux de la Finance Islamique pour remédier à certains dysfonctionnement du système financier international secoué par des crises graves telles que la crise des « Subprimes ».