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Mes Engagements par Signature

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Autres

Quel type de cautions désirez-vous en bénéficier ?

Caution de Soumission ou Provisoire

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous désirez soumissionner à un appel d’offre dans le cadre d’un marché public ou privé ?
Parmi les exigences sollicitées par le maître d’ouvrage (administration publique ou entreprise privée), vous devez lui fournir une caution provisoire ?
Banque Zitouna à travers la Caution de Soumission, en tant que banque garante, s’engage à verser le  montant de la caution au maître d’ouvrage si vous, client adjudicataire, revenez sur votre offre.

Caution Définitive ou de Bonne Exécution

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous êtes l’adjudicataire d’un marché public ou privé ?
Parmi les exigences sollicitées par le maître d’ouvrage, vous devez lui fournir une caution de bonne exécution ?
Banque Zitouna à travers la Caution de Bonne Exécution, en tant que banque garante, s’engage à verser le montant de la caution au maître d’ouvrage si vous, client adjudicataire, n'avez pas exécuté le marché conformément au cahier des Charges.

Caution de Restitution d'Acompte

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous êtes l’adjudicataire d’un marché public ou privé ? Vous sollicitez de la part du maître d’ouvrage une avance sur le marché acquis mais vous devez fournir une caution de restitution d’acompte ?
Banque Zitouna à travers la Caution de Restitution d'Acompte, en tant que banque garante, s’engage à verser une indemnité à hauteur du montant de la caution au maître d’ouvrage si vous, client adjudicataire, revenez sur votre offre.

Caution de Retenue de Garantie

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services vous êtes l’adjudicataire d’un marché public ou privé ? Pour vos besoins de trésorerie, de fonds de roulement vous désirez disposer des fonds retenus par le maître d’ouvrage à l‘occasion de chaque règlement, à titre de garantie pour la bonne exécution des travaux ?

Banque Zitouna vous propose la Caution de Retenue de Garantie, pour vous permettre de ne pas mobiliser ces fonds pouvant vous être extrêmement utiles en termes de trésorerie, tout en répondant aux exigences du maître d’ouvrage.

Caution d'entrepôt Fictif

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous exercez une activité d’importation et disposant d’une ligne de financement sous forme d’engagements par signature? Vous êtes sollicités à payer des droits de douane? Vous avez besoin d'une Caution d'entrepôt fictif ? L’administration des douanes vous demande de lui cautionner votre engagement ?  Banque Zitouna à travers la Caution d'Entrepôt Fictif s’engage à garantir l'acquittement des droits et taxes estimés par les services de la Douane en cas de votre défaillance.

Caution d'Admission Temporaire

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous exercez une activité d’importation et disposant d’une ligne de financement sous forme d’engagements par signature? Vous êtes sollicités à payer des droits de douane? Vous avez besoin d'une Caution à l'enlèvement ? L’administration des douanes vous demande de lui cautionner votre engagement ?  Banque Zitouna à travers la Caution à l'Enlèvement s’engage à garantir l'acquittement des droits et taxes estimés par les services de la Douane en cas de votre défaillance.

Caution d'Admission Temporaire

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous exercez une activité d’importation et disposant d’une ligne de financement sous forme d’engagements par signature ? Vous êtes sollicités à payer des droits de douane ? Vous avez besoin d'une Caution d'admission temporaire ? L’administration des douanes vous demande de lui cautionner votre engagement ?  Banque Zitouna à travers Caution d'Admission Temporaire s’engage à garantir l'acquittement des droits et taxes estimés par les services de la Douane en cas de votre défaillance.

Caution pour absence de documents

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous exercez une activité d’importation et disposant d’une ligne de financement sous forme d’engagements par signature ? Vous êtes sollicités à payer des droits de douane ? Vous avez besoin d'une Caution pour absence de documents ? L’administration des douanes vous demande de lui cautionner votre engagement ? Banque Zitouna à travers Caution pour Absence de Documents s’engage à garantir l'acquittement des droits et taxes estimés par les services de la Douane en cas de votre défaillance.

Caution Fiscale

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous devez faire face à des obligations de paiement face à l’Administration Fiscale ? Vous n’avez pas la trésorerie nécessaire ou voulez reporter vos décaissements ?
Banque Zitouna vous propose la Caution Bancaire – Fiscale, qui représente un engagement de votre Banque pour garantir le paiement des recettes fiscales (TVA, Contentieux Fiscal,…).  

Aval

Vous êtes une entreprise industrielle, commerciale ou de services et vous sollicitez votre Banque d’apposer son aval sur un effet ?

Banque Zitouna vous propose l’Aval d’Effets ce qui consiste à vous garantir le règlement de l’effet de commerce à votre échéance par l’apposition au verso de l’effet, de sa signature et de son cachet précédé de la mention Bon pour aval du tiré à concurrence de la somme du montant de l’effet, échéance, date.